Textul licitației

p;Scaune de teatru2.1.4. Informații generaleInformații suplimentare: Relance suite à une déclaration sans suite (BOAMP : 24-26104 / JOUE : 133796-2024) SONT DETAILLES AU RC: Forme juridique du titulaire, Modalités de retrait du DCE, Dépôts des plis, la composition du dossier de consultation, les documents à remettre au titre de l'offre et au titre de la candidature, Modalités pour poser des questions, VISITE Une visite des lieux est obligatoire avant la remise des offres. PROCEDURE : Conformément aux articles R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé par appel d'offres ouvert. FORME ET MONTANT Il s'agit d'un marché ordinaire, conclu à prix global et forfaitaire, conformément au montant total indiqué dans l'acte d'engagement. DUREE La durée du marché correspond à la période pendant laquelle le titulaire est tenu d'exécuter ses obligations contractuelles. Cette durée court de la notification du marché jusqu'à la fin de la garantie contractuelle. Le délai d'exécution est décrit dans le CCAP.Temei juridic: Directiva 2014/24/UE2.1.6.Motive de excludere: Acorduri cu alți operatori economici care vizează denaturarea concurenței: Les autres motifs d'exclusions figure dans le DUME ou dans