Textul licitației

NU en séjour individuel et dans le cadre des sessions du projet de classe dite « classes et lycées engagés » (CLE) et d'une session hors temps scolaires (HTS) pour les sessions 2024-2025 de la région académique de Bourgogne Franche ComtéDescriere: Prestations relatives aux séjours de cohésion du SNU en séjour individuel et dans le cadre des sessions du projet de classe dite « classes et lycées engagés » (CLE) et d'une session hors temps scolaires (HTS) pour les sessions 2024-2025 de la région académique de Bourgogne Franche ComtéIdentificatorul procedurii: 67c2d9ab-de98-49c1-9814-0ccdc3a5e152Tip de procedură: Deschisă2.1.1. ScopNatura contractului: ServiciiClasificarea principală (cpv): 98133100 Servicii de asistenţă privind dezvoltarea spiritului civic şi a resurselor comunitare2.1.4. Informații generaleTemei juridic: Directiva 2014/24/UE2.1.6. Motive de excludereÎncălcarea obligațiilor în domeniile legislației muncii: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE5. Lot5.1. Lot: LOT-0001Titlu: Prestations d'accueil, d'hébergement et de restaurationDescriere: Prestations d'accueil, d'hé