Textul licitației

sentiel des documents concernés est destiné à la communication au public. Ils proviennent de deux sources distinctes : - les documents reçus par dépôt légal (ouvrages conservés en magasins) ; - les documents acquis à titre onéreux ou reçus en dons (ouvrages des magasins et des salles de libre accès).Identificatorul procedurii: e35290a0-db97-4a98-a273-0c34b180092dIdentificator intern: BNF-DAJ-2025-01-02Tip de procedură: DeschisăPrincipalele caracteristici ale procedurii: Le marché est conclu à prix unitaires. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commandes conclus avec un montant minimum et avec un montant maximum par an pour chacun des lots, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique Pour le lot 1, le montant minimum est d