Textul licitației

e obligatoire en présence d'un représentant d'habitat et Métropole. Pour plus de détail : se reporter au DCEIdentificatorul procedurii: 60ad2164-b342-4229-bd8f-55fdcae8736aIdentificator intern: 24NETTOYAGE-SOTip de procedură: DeschisăPrincipalele caracteristici ale procedurii: TYPE ET FORME DE CONTRAT Le marché prend la forme d’un marché public « composite ». Pour les lots 1 à 7, le marché est un marché ordinaire concernant les prestations d’entretien pour chacun des territoires (ONDAINE, GIER, FURAN) correspondant aux programmes fixes. Pour les lots 8 à 10, le marché relatif à chacun des lots prend la forme d’un accord cadre à bons de commande relatif à : • L’entretien ponctuel et à long termes des parties communes du patrimoines des trois territoires (remplacements du personnel d’Habitat et Métropole) • L’élimination des rejets La partie accord cadre à bons de commande du marché est conclu selon les dispositions suivantes : L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de com