Franta: Maitrise d'oeuvre pour les aménagements cyclables
Data licitatiei 17.12.2024
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Valoare estimata : 0
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Tip anunt:
UE
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ID: 8910875
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Data publicarii :
29.10.2024
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Tara/Judet:
FR |
Descriere scurta:
Franta: Maitrise d'oeuvre pour les aménagements cyclables
Coduri CPV:
71000000-8 - Servicii de arhitectură, de construcţii, de inginerie şi de inspecţie
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Textul licitației
lasificarea principală (cpv): 71000000 Servicii de arhitectură, de construcţii, de inginerie şi de inspecţie2.1.4. Informații generaleInformații suplimentare: Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 1 000 000,00 Euros HT et maximum de 8 000 000,00 Euros HT hors reconduction, avec une durée de 24 mois, Le marché est reconductible une fois. La durée du marché court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : - Sa date de notification au titulaire - Le 6 mai 2025 . Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation.Temei juridic: Directiva 2014/24/UE2.1.6. Motive de excludereMotive de excludere pur naționale: Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à 14 du CCP et au RC (article 4.2)5. Lot5.1. Lot: LOT-0001Titlu: Maîtrise