Textul licitației

commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Impression, façonnage, distribution et routage vers le territoire européen, national et dans le département de l’Aube -Lot n°2 : Petites distributions sur le territoire de Troyes Champagne Métropole -Lot n°3 : Stratégie de diffusion et distribution du magazine Effervescence En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour tous les lots. Les 3 lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Pour chaque lot, la consultation donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec le montant maximum suivant : -Lot n°1 : 105 000 € HT annuel -Lot n°2 : 10 000 € HT annuel -Lot n°3 : 40 000 € HT annuel Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée d’un an. Celui-ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refu