Textul licitației

pv): 33141800 Consumabile dentareClasificare suplimentară (cpv): 33134000 Accesorii de endodontică2.1.4. Informații generaleInformații suplimentare: L'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel par lot, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en lots comme suit : Lot 1 : Produits et petit matériel dentaire et produits d'hygiène, montant maximum annuel de 50 000 Euros HT Lot 2 : Produits dentaires et petits matériels d'endodontie, montant maximum annuel de 10 000,00 Euros HT Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats peuvent présenter une offre pour un seul lot ou tous les lots conformément aux articles L2113-10, R. 2113-1 du Code de la commande publique. Réalisation de livraisons complémentaires L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du présent marché en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-4 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés de fournitures, passé sans publici