Textul licitației

Clasificarea principală (cpv): 34300000 Piese şi accesorii pentru vehicule şi pentru motoare de vehicule2.1.4. Informații generaleInformații suplimentare: L'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel par lot, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en lots comme suit : Lot 1 : Fournitures de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires d'un PTAC inférieur à 3,5 tonnes, montant maximum annuel de 80 000 Euros HT Lot 2 : Fournitures de pièces détachées pour véhicules type poids lourd et autocar de tourisme d'