Textul licitației

le caracteristici ale procedurii: Les candidats présentent 3 variantes au maximum par lot. Lorsqu'un candidat présente une variante, il est imposé le dépôt d'une offre de base. En application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique, il s'agit d'un accord cadre à émission de bons de commande mono attributaire ou multi-attributaires concernant les lots 1 à 8 (conformément à l'article 2.5 du CCAP) conclu : - sans minimum pour chacun des lots - avec un maximum en quantité par lot par période (voir article 2.2 du CCAP). L'accord cadre est conclu pour une période initiale à compter du 17/02/2026 (ou de sa notification si ultérieure) jusqu'au 16/02/2027. Il pourra être reconductible tacitement 3 fois 12 mois, sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans.2.1.1. ScopNatura cont