Textul licitației

pagne dont les établissements parties bénéficiaires sont le CHU de Reims, le CH de Châlons en Champagne, le CH de Montmirail, le CH d'Argonne de Ste Menehould, le CH Auban Moët d'Epernay, l'Etablissement Public de Santé Mentale de la Marne (EPSMM), le Groupe Hospitalier Sud Ardenne (GHSA) de Rethel-Vouziers. Le marché est divisé en 9 lots. Le présent marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'accord cadre est mono-attributaire et est conclu sans minimum mais avec un maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimées sont fixées dans l'état descriptif et récapitulatif des besoin