Textul licitației

13 et R. 2123-14 du code de la commande publique. Les prestations prévues au sein du présent accord-cadre sont les suivantes : Partie « marché ordinaire » - Etude d'Avant-Projet Détaillé de l'ensemble de l'installation KoKoMo ; - Fabrication, montage et recette usine ; - Installation sur site et recette site. Partie « accord-cadre » à bons de commandes - Prestations supplémentaires et modificatives nécessaires à la réalisation du projet. Ces prestations pourront inclure a minima : - La réalisation d'études complémentaires (modification d'une étude existante) ou supplémentaires (nouvelle étude) : plans, note de calcul, schéma, … ; - L'approvisionnement, la fabrication et l'installation d'équipements mécaniques (procédé, outillage, calorifuge, pièce d'habillage de l'enceinte, …), - La modification d'une armoire électrique, - La modification de l'implantation