Textul licitației

�ses personnalisées pour le Groupement Hospitalier Universitaire de ChampagneIdentificatorul procedurii: 951eaab2-d8cb-4fb2-97a7-7497d700222bIdentificator intern: AO 076-ATip de procedură: DeschisăPrincipalele caracteristici ale procedurii: Fourniture et prestations de service d'orthèses personnalisées pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il est divisé en 3 lots détaillés dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr) et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins (annexe n°1 au CCT