Textul licitației

des Aéroports de la Côte d’Azur. La présente consultation est constituée d’une partie forfaitaire ainsi que d’une partie à prix unitaires, constituant un accord-cadre exécuté via l’émission de bons de commande (pour la partie unitaire uniquement). Le titulaire du marché devra indiquer, pour chaque voyage effectué, le coût en CO2 associé, quel que soit le moyen de transport utilisé (avion, voiture, train, etc.). Forme des prix du marché : mixte (une partie forfaitaire + une partie à bon de commandes basée sur des prix unitaires) Décomposition en lots : Sans objet Décomposition en tranches : Sans objet Date prévisionnelle de début d’exécution des travaux ou du marché : MAI 2025 Marché renouvelable : OUI PROCEDURE Mode de passation : procédure avec négociation (en application des articles L. 2124-3, R.2124-1, R. 2124-4, R2142-1 à R2142-27, R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique) Information sur l’accord-cadre : Conformément à l’article R.2162-2 du code de la commande publique, le marché implique la mise en place d’un accord-cadre avec un seul opérateur. Conformément à l’article R.2162-4 du Code de la commande publique, l’accord-cadre est passé sans minimum, et est encadré par un montant maximum de pour toute la durée de l’accord-cadre, toutes reconductions comp