Textul licitației

d’Azur pour le compte de: ACA et AGST. Décomposition en lots : Sans objet Décomposition en tranches : Sans objet Date prévisionnelle de début d’exécution du marché : 13/07/25 Modalités de paiement : Le paiement s’effectuera par virement bancaire selon les modalités fixées au CCAP. Modalités de financement : ressources propres. PROCEDURE Mode de passation : Procédure avec négociation (en application des articles L. 2124-3, R.2124-1, R. 2124-4, R2142-1 à R2142-27, R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique) Information sur l’accord-cadre : Conformément à l’article R.2162-2 du code de la commande publique, le marché implique la mise en place d’un accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre maximal envisagé de participants à l’accord-cadre : 2 L’accord-cadre est passé sans minimum, et est encadré par un montant maximum (pour toute la durée