Franta - MARSEILLE: Enquêtes origines-destinations dans les transports publics - Comptages, enquêtes et interviews dans l'espace public en lien avec la mobilité
Data licitatiei 17.03.2025
au mai rămas 5 zile

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Valoare estimata : 400,000 EUR
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Tip anunt:
UE
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ID: 9211730
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Data publicarii :
31.01.2025
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Tara/Judet:
FR |
Descriere scurta:
Franta - MARSEILLE: Enquêtes origines-destinations dans les transports publics - Comptages, enquêtes et interviews dans l'espace public en lien avec la mobilité
Coduri CPV:
79311200-9 - Servicii de realizare de studii
79311300-0 - Servicii de analiză a studiilor
79720000-7 - Servicii de anchetare
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Textul licitației
ptages, enquêtes et interviews dans l'espace public en lien avec la mobilité). Il s'agit d'un accord-cadre de prestations intellectuelles. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP. La description précise du besoin figure au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).Identificatorul procedurii: 803ad4e9-572b-458d-b14d-6fe0e4db47afIdentificator intern: 72250019Tip de procedură: Deschisă2.1.1. ScopNatura contractului: S