Textul licitației

, ainsi que de divers audits techniques. Lot 2 : Réalisation de l'ensemble des éléments de mission de maîtrise d'oeuvre. Lot 3 : Réalisation d'une partie des éléments de mission de maîtrise d'oeuvre. Dans le cadre de cet accord-cadre alloti à marchés subséquents, les attributaires seront amenés à réaliser tout type de missions de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de besoins techniques et/ou de travaux du patrimoine immobilier bâti, composé de logements familiaux type HLM, en collectif ou en individuels, de foyers, de gendarmeries, de commerces et d'ERP divers.... A noter que les constructions neuves n'intègrent pas le périmètre de l'accord-cadre. L'accord-cadre à marchés subséquents est une technique contractuelle prévue au code de la commande publique, permettant au pouvoir adjudicateur de se constituer un vivier d'opérateurs, en vue de remises en concurrence ultÃ